Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site elitemodes.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le site elitemodes.fr est édité par :

Elite Modes
Micro-entreprise représentée par Fadime, gérante
Adresse : Rue de Gomel, 63000 Clermont-Ferrand, France
Email : contact@elitemodes.fr
SIRET : 933 742 546 00015
Dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM).
TVA non applicable – article 293 B du CGI

Responsable de la publication

Fadime, gérante de Elite Modes.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Site : www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Elite Modes, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles, que vous pouvez exercer en écrivant à contact@elitemodes.fr.